Déposée le 26 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPART et Ecole des Mines Alès – CMGD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EASYPART' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPART - France et Ecole des Mines Alès – CMGD domicilié(e) 6 avenue de Clavières,30319 ALES CEDEX - 30319 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPART SAS Ecole des Mines Alès – CMGD domicilié(e) 6 avenue de Clavières,30319 ALES CEDEX - 30319 - France.
La marque EASYPART' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole des Mines Alès – CMGD - 6 avenue de Clavières,30319 ALES CEDEX - 30319 - France - SIREN 4
COMPART SAS Ecole des Mines Alès – CMGD - 6 avenue de Clavières,30319 ALES CEDEX - 30319 - France
Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424704 - Publication au BOPI 2005-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques ; fibres ou laines de verre pour l'isolation ; fibres ou laine de roche minérale pour l'isolation. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, détecteurs, détecteurs de fumées, fils électriques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, autopompes à incendie, avertisseurs d'incendie, battes pour incendie, lances à incendie, pompes à incendie, manchons de jonction pour câbles électriques, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, bâches de sauvetage. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, compositions extinctrices ; adhésifs destinés à l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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